Traiter et corriger les lots

Les feuilles de soins électroniques (FSE) sont transmises aux caisses d'assurance maladie sous forme de lots. En cas de rejet par la CPAM ou de défaut de sécurisation, ce guide vous détaille la marche à suivre pour identifier, reconstituer ou recycler vos lots afin de garantir un règlement rapide de vos actes.

🔎 Rechercher et suivre l'état de vos lots

Pour vérifier le retour des caisses d’assurance maladie (CPAM) et suivre l’état de vos envois :

  1. Cliquez sur le pictogramme FSE dans le menu principal, puis sélectionnez l’onglet Lots.

2. Réalisez un relevé de messagerie pour synchroniser les accusés de réception (ARL) et messages envoyés par la CPAM.

Dans le bandeau rouge supérieur, vous pouvez filtrer la liste par période ou par compte praticien. Les indicateurs affichent :

  • Tous les lots : Historique global des lots générés dans DrSanté.
  • Lots en attente : Lots prêts à être envoyés.
  • Lots à reconstituer : Flux interrompus lors du chiffrement CPS ayant eu une erreur de sécurisation
  • Lots en erreur : Lots rejetés par la CPAM nécessitant le recyclage des FSE.

🔄 Traiter les lots selon leur statut

1. Traiter les lots en attente

  • Procédure habituelle : Cliquez directement sur Transmission FSE et lots pour envoyer l’ensemble des flux.
  • Cas particulier (+40 lots ou envoi ciblé) : Cochez les lots à envoyer, cliquez sur Mise en fichier, puis rendez-vous dans la rubrique Envois pour sélectionner Envoyer Fichiers.

2. Traiter les lots à reconstituer

Les lots à reconstituer proviennent d’un certificat SESAM-Vitale incorrect ou mal lu lors du chiffrement par la carte CPS. Il ne s’agit pas d’une erreur de saisie médicale, mais d’un défaut de sécurisation.

  1. Cochez le ou les lots concernés.
  2. Cliquez sur Reconstituer lots en erreur.
  3. Les lots sécurisés seront transmis lors de votre prochaine télétransmission.

3. Traiter les lots en erreur (rejet CPAM)

Lorsqu’un lot complet est rejeté par la caisse, les FSE doivent être extraites pour être corrigées.

  1. Sélectionnez le lot en erreur et cliquez sur Duplicata, puis confirmez par Oui.
  2. Fermez la fenêtre d’alerte (cliquez sur Annuler ou la croix).
  3. Accédez à l’onglet FSE et appliquez le filtre À traiter manuellement pour retrouver vos factures isolées, prêtes à être corrigées puis retransmises.
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