- Vérifier le mode initial de la FSE : Identifiez si la FSE d'origine a été effectuée en mode Local ou Cloud. Note : La numérotation des FSE variant selon le mode, vous devez impérativement régénérer la FSE dans le même mode pour assurer un suivi comptable cohérent.
- Préparer les données d'identification : Munissez-vous du nom du patient ou du numéro de lot concerné.
- Pièces justificatives : Gardez l'ordonnance à portée de main si votre spécialité médicale requiert une transmission SCOR.
❌ Un rejet de télétransmission AMC, c’est quoi ?
Un rejet correspond au renvoi d’une feuille de soins par la CPAM ou un organisme complémentaire suite à une anomalie détectée (droits non ouverts, erreur de contrat, etc.).
Bien que ces rejets puissent parfois vous être notifiés par e-mail ou par courrier, ils sont centralisés de manière transparente au sein de votre logiciel DrSanté.
Avant toute manipulation, effectuez systématiquement un « relevé de messagerie » dans DrSanté afin synchroniser vos flux et de récupérer les derniers statuts de paiement et de rejet de la part des organismes.
🔄 Comment traiter et corriger un rejet AMC ?
1. Comprendre la raison du rejet
La CPAM ou la complémentaire santé peuvent envoyer un flux vers DrSanté pour expliquer le motif du rejet. Si ce n’est pas le cas, l’explication se trouvera dans le courrier ou le mail reçu en parallèle.
- Depuis l’accueil de DrSanté, cliquez sur le pictogramme FSE puis allez dans l’onglet FSE.
2. Repérez la colonne « État » et identifiez la mention « Rejet reçu ».
3. Cliquez sur « Rejet reçu » pour ouvrir le volet de suivi détaillé de la FSE.
Dans le cas fréquent de la CPAM, un rejet sur la part AMC indique souvent des droits liés à la Complémentaire Santé Solidaire (C2S, ex-CMU) qui ne sont plus à jour.
Si vous avez reçu une notification externe (mail/courrier) mais qu'aucune ligne n'apparaît dans votre onglet des rejets (flux non parvenu), cliquez simplement sur le crayon en bout de ligne de la FSE concernée pour forcer son statut en "rejeté" et pouvoir la modifier.
2. Mettre à jour les droits du patient
Deux situations se présentent généralement :
- La carte Vitale n’est pas à jour : Le patient possède de nouveaux droits que le lecteur n’a pas pu lire.
- Décalage administratif : La CPAM effectue des mises à jour dans les droits du patient, créant une différence temporaire avec les informations de la carte.
Pour éviter définitivement ce problème à chaque FSE, automatisez la vérification des droits en ligne : Paramètres utilisateurs > Autres paramètres > cocher « Appel à l’ADRi en automatique ». DrSanté interrogera directement les bases de données de l'Assurance Maladie à chaque facturation.
👉Aller plus loin : Comprendre les différents motifs de rejets
3. Régénérer la feuille de soin rejetée
Une fois la cause corrigée, appliquez la procédure selon l’émetteur du rejet :
- Si le rejet vient de la CPAM : Vous devez recréer le flux de manière électronique. Suivez directement notre guide dédié : Régénérer une FSE rejetée.
- Si le rejet vient d’une mutuelle (Complémentaire Santé) : Imprimez le duplicata de la feuille de soins directement depuis DrSanté et transmettez-le à l’organisme complémentaire par e-mail ou par voie postale (selon les modalités de leur convention).
- Équipement requis : L'insertion de votre carte CPS et l'utilisation de votre lecteur sont obligatoires pour valider, corriger et télétransmettre à nouveau les FSE rectifiées.
- Anticipation : L'activation de l'ADRi automatique reste le meilleur moyen de réduire à zéro les rejets liés aux droits des patients.
- Se conventionner : Pensez à vous conventionner auprès des principaux réseaux de mutuelles pour faciliter l'accès à leurs plateformes de traitement en ligne.