Pour plus de détails sur la procédure complète de facturation, nous vous invitons à consulter les articles suivants :
Ces articles détaillent les étapes générales de création d'une FSE, que ce soit en mode sécurisé (avec carte) ou dégradé (sans carte). Le présent article se concentre uniquement sur le cas spécifique de l’exonération liée à une ALD.
1️⃣ Cas 1 : Avec la Carte Vitale
Lors de la création d’une Feuille de Soins Électronique avec Carte Vitale, si l’ALD est renseignée sur la carte, DrSanté propose automatiquement de l’appliquer.
- Une fois les actes ou le modèle de FSE sélectionné, si l’ALD est renseignée, une fenêtre vous invite à choisir si les actes sont en rapport avec celle-ci automatiquement.
- Le tiers payant AMO s’active automatiquement.
- Il est possible de forcer l’ALD dans des cas exceptionnels si nécessaire.
2️⃣ Cas 2 : En mode dégradé (sans Carte Vitale)
Lorsque la FSE est réalisée sans Carte Vitale, l’appel au téléservice ADRi permet de récupérer les droits du patient.
Dans la plupart des cas, l’ALD est automatiquement détectée par le logiciel après l’appel ADRi.
Toutefois, s’il faut sélectionner manuellement le taux, il convient de choisir l’attestation suivante dans la liste proposée : Attestation AMO > Libellé de l’attestation > “100% liés ALD XXXXXX sinon Autres cas non exonérés”
Si les droits ne peuvent être récupérés, vous pouvez :
- Compléter les informations manuellement
- Ou, en dernier recours, établir une Feuille de Soins Papier (FSP)