Pour plus de détails sur la procédure complète de facturation, nous vous invitons à consulter les articles suivants :
Ces articles détaillent les étapes générales de création d'une FSE, que ce soit en mode sécurisé (avec carte) ou dégradé (sans carte). Le présent article se concentre uniquement sur le cas spécifique des soins médicaux gratuits (SMG).
1️⃣ Cas 1 : Avec la Carte Vitale
Lors de la création d’une Feuille de Soins Électronique avec Carte Vitale, un SMG n’est pas automatiquement détecté par le logiciel.
Une fois la FSE créée, se rendre dans la section « Nature d’assurance », puis cocher la case « SMG » : Une fenêtre s’ouvre pour vous indiquer que le régime du patient va être modifié.
La nature d’assurance en SMG active le tiers payant AMO, il n’y aura donc rien à régler pour le patient.
Afin de calculer automatiquement le montant de la prise en charge, cliquez sur l’icône “✔”
Vérifiez ensuite que le montant indiqué est correct afin qu’il soit enregistré dans le champ en arrière-plan.
Si le montant affiché dans le logiciel est supérieur à celui indiqué sur l’attestation du patient, vous pouvez saisir le montant maximum de la prise en charge dans l’encadré prévu à cet effet.
Il ne vous reste ensuite qu’à finaliser l’opération : le montant remboursé par la Sécurité sociale sera alors calculé automatiquement.
2️⃣ Cas 2 : En mode dégradé (sans Carte Vitale)
Lorsque la FSE est réalisée sans Carte Vitale, l’appel au téléservice ADRi permet de récupérer les droits du patient.
Toutefois, s’il faut sélectionner manuellement un taux pour exonération SMG, il convient de choisir l’attestation suivante dans la liste proposée : Attestation AMO > Libellé de l’attestation > Non exonéré.
Si les droits ne peuvent être récupérés, vous pouvez :
- Compléter les informations manuellement
- Ou, en dernier recours, établir une Feuille de Soins Papier (FSP)